Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
IRCEM Gestion, association à but non lucratif

Numéro de dépôt :
4158831
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2025
Marque en couleurs, figurative de IRCEM Gestion

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 février 2015 par la société IRCEM Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société IRCEM Gestion domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 443 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRCEM Gestion, Mme REMY-DELANNOY Sandrine, Service juridique domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX CEDEX 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158831.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

IRCEM Gestion a également déposé les autres marques suivantes : IRCEM , IRCEM GROUPE , IRCEM Gestion , IRCEM , dométhée , GROUPE IRCEM , Groupe IRCEM , IRCEM GESTION , MAISON DES EMPLOIS DE LA FAMILLE


IRCEM Gestion, association à but non lucratif - 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France - SIREN 530443076


IRCEM Gestion, Mme REMY-DELANNOY Sandrine, Service juridique - 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Assurances ; caisse de prévoyance ; caisse de retraite ; mutuelle (opérations d'assurance) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus.